Marcel Masmejean


De: Marcel Masméjean
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques de l'Ardèche
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de l'Ardèche
date_debut="2013-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027115444(source JORF)
admission
28 Février 201328/02/2013
De: Marcel MASMÉJEAN
trésorier-payeur général de 4e catégorie
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de 1re classe, classé au 2e échelon de ce grade, et nommé directeur départemental des finances publiques de l'Ardèche
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de l'Ardèche
JORFTEXT000022668502(source JORF)
titularisation
05 Août 201005/08/2010
De: Marcel MASMÉJEAN
trésorier-payeur général de 4e catégorie
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 21 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques.
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000022668502(source JORF)
intégration
05 Août 201005/08/2010
De: Masméjean (Marcel, Auguste)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département de Loir-et-Cher
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Ardèche
JORFTEXT000022167432(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Masmejean (Marcel, Auguste)
trésorier-payeur général de 5e catégorie, trésorier-payeur général du département du Territoire de Belfort
Objet:
trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département de Loir-et-Cher
Remplace:M. Jacky Languille
JORFTEXT000019243521(source JORF)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Masmejean (Marcel, Auguste)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de l'Hérault
Objet:
trésorier-payeur général de 5e catégorie, trésorier-payeur général du département du territoire de Belfort
Remplace:M. Cressot
JORFTEXT000000240417(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Masmejean (Marcel, Auguste)
receveur des finances de 1re catégorie d'Abbeville (Somme)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de l'Hérault
Remplace:M. Hoareau
Groupe:
Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de l'Hérault
JORFTEXT000000222559(source JORF)
affectation
03 Juin 200103/06/2001
De: Masméjean (Marcel)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
receveur des finances de 1re catégorie
date_debut="1996-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000378576(source JORF)
radiation
27 Septembre 199627/09/1996
De: Masmejean (Marcel)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement d'Abbeville (Somme) (1re catégorie)
Remplace:M. Roques
JORFTEXT000000733098(source JORF)
nomination
30 Juillet 199630/07/1996
De: Masmejean (Marcel, Auguste)
chef de bureau au ministère ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Marcel Masmejean
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000373396(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 199528/12/1995
De: Marcel Masmejean
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
JORFTEXT000000188768(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 199508/10/1995
De: Masmejean (Marcel)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1995
36
Groupe:
Titre de l'année 1995 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000371698(source JORF)
inscription
28 Juillet 199528/07/1995
De: Marcel Masmejean
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000536309(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 199528/06/1995
De: Marcel Masmejean
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000347272(source JORF)
délégation de signature
10 Février 199410/02/1994
De: Marcel Masmejean
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000712552(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 199303/09/1993
De: Masmejean (Marcel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
JORFTEXT000000343744(source JORF)
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Masmejean (Marcel)
Objet:
administrateur civil stagiaire
1o Au titre de la catégorie visée au a de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
(attachés principaux d'administration centrale)
Groupe:
Tour extérieur 1989
JORFTEXT000000524267(source JORF)
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.